MENTIONS LEGALES

L’ENTREPRISE

Le site www.neolusis.fr (ci-après dénommé le « Site ») appartient et est exploité par la société NEOLUSIS agissant en son nom. Cette page décrit les mentions légales qui s’appliquent à tout internaute visitant ce site (ci-après dénommé « l’Utilisateur »). En le consultant, l’Utilisateur s’engage sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, il est conseillé de les consulter à chaque utilisation.

Propriété intellectuelle

Tous les logos, marques, noms de domaine et signes distinctifs présents sur le Site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de NEOLUSIS. Toute représentation ou reproduction des éléments du Site faite sans le consentement de NEOLUSIS est illicite et constitue une contrefaçon pouvant donner lieu à des poursuites judiciaires. De plus, aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de NEOLUSIS à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour un usage personnel, privé et non-commercial, sur l’ordinateur personnel de l’Utilisateur. Tous les logos, marques, noms de domaine et signes distinctifs présents sur le Site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de NEOLUSIS. Toute représentation ou reproduction des éléments du Site faite sans le consentement de NEOLUSIS est illicite et constitue une contrefaçon pouvant donner lieu à des poursuites judiciaires. De plus, aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de NEOLUSIS à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour un usage personnel, privé et non-commercial, sur l’ordinateur personnel de l’Utilisateur.

Nature des informations et limitation de responsabilité

Les informations contenues sur le site Web sont données aux seules fins d’évaluation et ne doivent pas être prises par les Utilisateurs ou qui que ce soit d’autre comme des données fiables ou assorties d’une quelconque forme de garantie. De ce fait, l’utilisation du présent site web s’effectue entièrement aux propres risques et sous la responsabilité exclusive de l’Utilisateur. Les informations sont données « en l’état », sans garantie ou responsabilité d’aucune sorte, expresse ou implicite.

NEOLUSIS et/ou ses fournisseurs ne porteront aucune responsabilité pour tout type de dommages liés à l’utilisation des informations rendues disponibles au moyen de ce site web. En outre, et à l’exception des dommages directs résultant d’une faute lourde ou intentionnelle de NEOLUSIS, ce dernier décline toute responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;– pour toute interprétation erronée des informations disponibles sur le Site ;
  • pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site ;
  • et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même NEOLUSIS aurait été avisé de la possibilité de tels dommages, provoqués en raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.

Toute transaction faite au moyen du site de NEOLUSIS ou basée sur les informations présentes sur le site seront de la seule responsabilité de l’Utilisateur. NEOLUSIS ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site. NEOLUSIS vous invite à consulter ses communiqués de presse. NEOLUSIS est en droit, à son entière discrétion, d’ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le site Web. Tous les éléments, et notamment les configurations, affichages et écrans, et toutes les informations apparaissant sur ou affiché(e)s par NEOLUSIS en liaison avec ou contenu(e)s sur le présent site Web sont protégé(e)s de façon mondiale par toutes les lois applicables.

Liens vers d’autres sites

NEOLUSIS ne peut être tenue responsable de toute perte ou de dommage quel qu’il soit, consécutif à une relation entre l’Utilisateur et un site tiers auquel il aurait accès via le Site. NEOLUSIS ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de NEOLUSIS. De surcroît, l’existence d’un lien entre le Site et un site tiers ne signifie en aucun cas que NEOLUSIS approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l’usage qui pourrait en être fait. En outre, il incombe à l’Utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du Site par notamment par un ou plusieurs « virus », « Cheval de Troie » ou tout autre « parasite ».

Informations nominatives et autres informations

Par l’utilisation faite du Site, l’Utilisateur accepte de fournir des informations vraies, exactes, à jour et complète sur lui-même. NEOLUSIS est susceptible de recueillir et collecter ces données nominatives.

NEOLUSIS ne divulguera pas à des tiers les données personnelles que l’Utilisateur pourrait lui communiquer par le biais du Site ou au moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de répondre le plus efficacement possible à l’Utilisateur.Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui le concernent. Pour cela, il suffit d’en faire la demande :

  • En ligne: contact@neolusis.fr; ou
  • Par voie postale: NEOLUSIS,
    17 rue BERANGER 75003 – PARIS, France

Le Site n’est pas destiné à recevoir de la part de l’Utilisateur des informations à caractère confidentiel. En conséquence, et à l’exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu’en soit la forme – document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre -, que l’Utilisateur communiquera à NEOLUSIS sur le Site ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle. En conséquence, sa simple transmission par l’Utilisateur confère à NEOLUSIS le droit de l’utiliser, de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre à un tiers dans le but de traiter la demande de l’Utilisateur.

Disponibilité du site web

NEOLUSIS se réserve la possibilité d’implanter un « cookie » dans l’ordinateur de tout Utilisateur afin d’enregistrer toute information relative à la navigation de son ordinateur sur le Site à savoir, et sans que cette liste soit limitative, toute information relative aux pages consultées et aux dates et heures de consultation. Tout Utilisateur a la possibilité de s’opposer à l’enregistrement de ce « cookie » en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur.

Loi applicable et tribunal compétents

Les présentes conditions d’utilisation et la relation entre l’Utilisateur et la Société seront soumises au droit français et tout différent n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera portée devant les juridictions compétentes du ressort de la Cour d’Appel de Paris.

Mentions légales

Editeur du Site : NEOLUSIS 17 RUE BERANGER 75003 PARIS, France EURL au capital de 15 000 euros RCS Paris : 535 404 420

Réalisation du site

Développement technique : Atout Informatique – http://atout-informatique25.fr/

Concept & Design : Agence Louis – https://www.agencelouise.com/

 

Hébergeur

1&1

Directeur de publication

Nicolas MINARY, gérant